Jean-Luc Turlure


De: Turlure (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Turlure (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Turlure (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.